Cross trade et opérations triangulaires

Calendrier :
Dates: 28 avril 2022
Durée :
1 jour (7 heures)
Tarif :
400 € HT
Contact :
Carole LEONARD
Téléphone
02 35 59 44 13
Email
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Dates de session

  • 28/04/2022

Public

Toute personne souhaitant gérer les opérations à l’international.

Objectifs

Maîtriser les risques d’une opération triangulaire intracommunautaire

Prérequis

Pas d’exigence spécifique.

Programme

Terminologie, enjeux et risques des triangulaires.

Les différents types de triangulaires - principes de base - critères de complexité.

Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées

Les triangulaires extra-communautaires (flux hors UE)
• Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.
• Quels Incoterms choisir ?
• Qui fait la douane export et import ?
• Quels documents fournir et à qui ?
• Faut-il une représentation fiscale ?
• Comment justifier la vente HT ?
• Faut-il établir une DEB ?
• Que déclarer sur le CA3 ?
• Qui déclare l’origine?
• Quelle valeur en douane à a sortie d’un entrepôt sous douane ?
• Comment satisfaire les exigences à destination?
• Comment se faire payer ?
• Quid du SAV ?
• Quid de la confidentialité ?

Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires
• France en tant qu’acheteur-revendeur
• France en tant qu'expéditeur
• France en tant que destinataire final.

Les opérations triangulaires et la fiscalité

Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays

Démarche pédagogique

Alternance d’exposés théoriques et de cas pratiques.
Supports communiqués aux stagiaires :
Mentions obligatoires sur factures commerciales

Formateur
Formateur sélectionné par le CEPPIC pour ses compétences techniques et son expérience significative, tant sur le sujet traité qu'en matière de pédagogie

Evaluation de la formation

Évaluation des acquis tout au long de la formation avec les exercices  pratiques et les quizz.

Fiche d’évaluation de la formation en fin de stage.
Attestation de fin de formation accompagnée de la fiche programme à destination du stagiaire.